Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUINQUETS DU NORD
MARSY MIREILLE

Numéro de dépôt :
94502013
Date de dépôt :
13/01/1994
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2014

Présentation de la marque QUINQUETS DU NORD

Déposée le 13 janvier 1994 par MARSY MIREILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « QUINQUETS DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est MARSY MIREILLE domicilié(e) 13 RUE DUFFY,62800 LIEVIN (dossier no 2255198) - 62800 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARSY MIREILLE domicilié(e) 13 RUE DUFFY,62800 LIEVIN (dossier no 2255198) - 62800 - France.

La marque QUINQUETS DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94502013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUINQUETS DU NORD est expirée depuis le 13 janvier 2014.

MARSY MIREILLE a également déposé les autres marques suivantes : SUPER C'EST GRATINÉE , LES NONUCHES DU NORD , LE PTIO'T NOIR


MARSY MIREILLE - 13 RUE DUFFY,62800 LIEVIN (dossier no 2255198) - 62800 - France


MARSY MIREILLE - 13 RUE DUFFY,62800 LIEVIN (dossier no 2255198) - 62800 - France


Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255198 - Publication au BOPI 2003-12-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Inscription le 6 juillet 1995 - Transmission de propriété n°187275 - Publication au BOPI 1995-07-06

Inscription le 16 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°210069 - Publication au BOPI 1996-12-16

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2005-32

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir, chocolaterie